Urbanisme et Aménagement

5 mai 2013

Le grand gaspillage des collectivités locales

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Décentralisation, Info diverses
Créé le 31-10-2012 à 12h15 – Mis à jour le 02-11-2012 à 17h40

La décentralisation n’est pas seule responsable de l’explosion des dépenses des élus locaux depuis dix ans. Le réseau territorial est devenu un maquis opaque: doublons, financements croisés, enchevêtrements… Le chef de l’Etat saura-t-il le clarifier?

Photo prise le 8 septembre 2012/REUTERS/Jean-Paul Pélissier<br />
(c) Reuters

Photo prise le 8 septembre 2012/REUTERS/Jean-Paul Pélissier (c) Reuters

C’est un rendez-vous incontournable pour nos poids lourds de la politique. Du 20 au 22 novembre, onze ministres (Pierre Moscovici, Vincent Peillon, Cécile Duflot…) ainsi que le Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, le président de l’Assemblée nationale, Claude Bartolone, et le chef de l’Etat, François Hollande, qui prononcera le discours de clôture, assisteront au 95e congrès des maires de France, à la Porte de Versailles, à Paris. Avec 12.000 participants, dont 9.000 élus arborant leur écharpe tricolore, 600 journalistes et 150 intervenants, c’est une démonstration de force du réseau des élus locaux. Curieux mélange de maires de petites communes (85% comptent moins de 2.000 habitants) et de barons des grandes villes, comme Bertrand Delanoë, le maire de Paris, l’un des maîtres de cérémonie. L’an dernier, François Hollande était venu sonner le rassemblement des élus socialistes dans la campagne présidentielle. Cette année, il viendra leur vendre l’un de ses grands projets, son nouvel « acte de la décentralisation », avec une loi prévue pour le début de l’an prochain. (Lire la suite…)

5 mai 2013

Hérault Montpellier bientôt capitale du très haut débit mobile ?

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses
Mis à jour le 31/10/2012, 17 h 13 Source : www.midilibre.fr
On n'a pas fini de voir des Montpelliérains les yeux rivés à leur smartphone !
On n’a pas fini de voir des Montpelliérains les yeux rivés à leur smartphone ! (AFP / ANDREW COWIE / ILLUSTRATION)

Selon Antennesmobiles.fr, Free vient d’obtenir l’autorisation de déployer la 4G sur 6 antennes relais. SFR prévoit de lancer ses premiers forfaits début 2013. Les Montpelliérains devraient donc être parmi les premiers Français à pouvoir surfer sur internet depuis leur mobile à vitesse grand “V”.

Montpellier a dû taper dans l’oeil des opérateurs télécoms. Après SFR, au tour de Free de s’intéresser à la capitale du Languedoc-Roussillon dans le cadre du déploiement du très haut débit mobile.

Selon Antennesmobiles.fr, la société aurait obtenu l’autorisation de déployer la 4G sur 6 antennes relais en périphérie de l’Ecusson et au nord ouest de la ville. L’occasion sans doute de tester les performances de son réseau avant de lancer des offres commerciales.Hérault Montpellier bientôt capitale du très haut débit mobile ? trans

Télécharger un film en quelques minutes

SFR a annoncé début octobre que ses forfaits très haut débit mobile seraient disponibles à Montpellier début 2013, juste après Lyon. Orange a pour sa part affirmé que la région, et plus particulièrement sa capitale, seraient bien placées dans le calendrier de déploiement de ses offres 4G. Les Montpelliérains devraient donc être parmi les premiers Français à pouvoir surfer sur internet depuis leur mobile à vitesse grand “V”. (Lire la suite…)

30 avril 2013

Dunkerque, grand port allemand ?

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses

Gilles Rambaud | 24/02/2012 | 11:28 | Transport et infrastructures Source : www.lemoniteur.fr

Le futur terminal méthanier, dont le chantier bat son plein, sera suivi d’autres projets d’extension et d’un développement du fret vers l’Allemagne.

Le chantier de construction du port méthanier de Dunkerque entre dans une phase active. Dunkerque Port, le gérant du port, doit livrer à EDF, l’exploitant du site, une plateforme et un quai d’accostage avant mars 2013, prélude à l’émergence des infrastructures de stockage et aux 188 km de pipeline de raccordement au réseau de distribution.

Décidé au lendemain de l’annonce de la fermeture de la raffinerie Total qui représentait à elle seule 20% de l’activité du port, ce terminal méthanier n’a pas pour autant été improvisé. « Cela fait 40 ans que nous avions ce projet, confie Stéphane Raison, directeur de l’aménagement et de l’environnement de Dunkerque Port. Il avait failli voir le jour en 1975, puis en 1990 ». Car le port de Dunkerque voit loin et réfléchit déjà aux prochaines décennies, d’autant qu’il dispose encore d’une réserve foncière de quelque 3000 hectares. (Lire la suite…)

29 avril 2013

Urbanisme règlementaire : Définition de la nouvelle surface de plancher et déclaration préalable pour les extensions de 40m² maximum

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses, Permis de construire

Urbanisme règlementaire : Définition de la nouvelle surface de plancher et déclaration préalable pour les extensions de 40m² maximum

Urbanisme règlementaire : Définition de la nouvelle surface de plancher et déclaration préalable pour les extensions de 40m² maximum dans Permis de construirePar Eric RAIMONDEAU, Urbaniste qualifié OPQU, Administrateur au Conseil Français des Urbanistes.

Dans le cadre de la démarche pour un “urbanisme de projet” engagée en jun 2010, mais aussi dans le droit fil des  lois sur les Grenelle et sur la réforme de la fiscalité de l’aménagement, une ordonnance prise le 16 novembre 2011 et un décret paru le 5 décembre 2011 sont les premiers textes d’une longue série qui permettra l’ évolution du code de l’urbanisme dans les tous prochains mois.

1) L’ordonnance n° 2011-1539 du 16 novembre 2011 NOR : DEVL 1122392 R

Cette Ordonnance concerne la nouvelle définition des surfaces de plancher prises en compte dans le droit de l’urbanisme par application de l’article 25 de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement. (Lire la suite…)

28 avril 2013

La réforme de la fiscalité de l’urbanisme : vers de nouvelles pratiques opérationnelles

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses, Réforme fiscalité urbanisme

  La Réforme de la fiscalité de l’aménagement

  Par Eric Raimondeau Urbaniste OPQU – Conseil Français des Urbanistes

  Le financement de l’aménagement va connaître début 2012 une profonde réforme qui, face aux enjeux auxquels sont confrontées  les collectivités pour aménager leur territoire induira de nouvelles pratiques opérationnelles dans le champ de l’urbanisme 

La loi de finance du 20 décembre 2010 met à plat un système complexe de taxes et de participations qui s’est bâti sur la stratification de multiples dispositifs de fiscalité depuis la Loi d’Orientation Foncière qui institua, la Taxe Locale d’Equipement (TLE) jusqu’au Projet Urbain Partenarial (PUP) créé par la loi de Mobilisation pour le logement et la lutte contre l’exclusion

  Une fiscalité au service d’une politique locale d’urbanisme et d’aménagement :

  L’esprit de cette loi relève de la simplification et de la clarification pour rendre la fiscalité de l’urbanisme plus facilement compréhensible.

  La Taxe d’aménagement (TA) se substituera, dès son institution à la TLE, TDCAUE, TDENS, à la taxe  d’équipement de la Savoie, à la taxe de1% complémentaire à la TLE versée en Ile de France, au versement pour le PLD et à la Participation au titre du Programme d’Aménagement d’Ensemble (PAE)

  De plus, Le législateur place clairement cette reforme dans l’esprit des lois Grenelle 1 et 2 pour lutter de façon volontariste contre l’étalement urbain et favoriser la gestion économe de la ressource foncière lors des opérations d’aménagement.

  Le Versement pour Sous Densité (VSD) permettra la densification des zones U et 1AU pour optimiser l’utilisation économe du sol.

  Tout projet de construction concerné devra acquitter un versement qui taxera la SHON manquante et non construite pour attendre le seuil fixé.

  La sécurité juridique est assurée par l’institution d’une procédure de rescrit.

  Le regroupement de la fiscalité de l’urbanisme dans un seul chapitre du code de l’urbanisme simplifiera aussi les recherches nécessaires. La redevance d’archéologie préventive restera rattachée au code du patrimoine.

  Le reproche fait à la TLE concernait l’absence de lien direct entre le coût de l‘urbanisation et son montant qui se limitait à un taux maximum de 5%.

  La mise en place de secteurs dans lesquels la TA pourra voir son taux porté à 20% facilitera la mise en place de politiques locales d’aménagement. Cette modulation, par délibération motivée, secteur par secteur, en fonction du coût et de l’importance des aménagements envisagés, permettra de tenir compte du cout réel des travaux. Les élus disposeront donc désormais d’une réelle marge de manœuvre et de souplesse

  Les collectivités devront donc engager une réflexion approfondie pour établir sur leur territoire une véritable cartographie de la fiscalité de l’urbanisme en adéquation avec les zonages, les règlements du PLU, et la nature des projets qu’elles souhaitent voir s’y développer 

  Le champ d’application de la Taxe d’aménagement :

  Sont soumis à TA, les constructions, les reconstructions et l’agrandissement des bâtiments de toute nature nécessitant une autorisation d’’urbanisme.

  Des exonérations de plein droit et facultatives sont prévues et possibles.

  Une avancée de cette réforme concerne la simplification du calcul de la surface servant d’assiette au calcul de la taxe.

  Finie la SHON avec des calculs difficiles pour déterminer la TLE et qui occasionnaient de nombreuses contestations. C’est désormais la surface, calculée à partir du nu intérieur de la façade, déduction faite des vides et des trémies, qui sera prise en compte.

  Il s’agit là d’une conséquence du Grenelle de l’environnement afin de ne pas pénaliser les murs qui nécessitent des épaisseurs conséquentes d’isolation pour optimiser la performance énergétique d’une construction.

  Par ce biais, la réforme prend en compte les surépaisseurs isolantes des murs pour économiser la ressource énergétique.

  Le calcul de la TA s’opère de la même manière que celui de la TLE. La valeur au m² est de 660€/m² et de 748€/m² en Il de France. Elle sera révisée au 1er janvier de chaque année. Un abattement de 50% s’appliquera sur les cent premiers mètres carrés des constructions à usage d’habitation principale

  Les emplacements de parkings non compris dans la surface imposable d’une construction  seront taxés de 200€ par emplacement. Il s’agit d’éviter de renouveler toutes ces nappes de parkings que l’on a vu fleurir en périphérie des villes notamment dans les grands centres commerciaux. Nul doute que cette mesure changera les habitudes, impactera et changera la forme du tissu urbain.

  Le produit de la TA sera reversé au budget investissement de la collectivité. Afin d’éviter une baisse des ressources des collectivités, la modulation du taux entre 5 et 20% devra être motivée par des travaux substantiels générés par le projet accordé et les recettes de la taxe devront être affectées prioritairement à ce pourquoi elle a été instituée.

  Une mise en œuvre à partir de novembre 2011

  Dans les communes dotées d’un PLU et les communautés urbaines qui ont la compétence pour l’élaborer, elle est instituée de plein droit. Une délibération expresse est nécessaire pour y renoncer. En l’absence de délibération, le taux sera fixé à 1% sur l’ensemble du territoire.

  Dans les autres collectivités et les autres EPCI, l’institution de la TA se fait par délibération valable trois ans à compter de son entrée en vigueur.

  Dans tous les cas, les délibérations d’institution de nouvelle taxe devront être prises avant le 30 novembre 2011.

  L’application de la réforme s’appliquera aux autorisations du droit des sols déposées à compter du 1er mars 2012.

  Mais, le nouveau régime ne sera pleinement effectif qu’à partir du 1er janvier 2015. C’est durant cette période transitoire que les collectivités devront réfléchir et anticiper sur le devenir de leur territoire pour définir des secteurs et déterminer ce qu’elles veulent y voir se réaliser à l’intérieur.

  A noter qu’au moment de la prise de la délibération, si, les collectivités ont le temps de déterminer des secteurs pour porter son taux entre 5 et 20%, la TA se substituera alors à la PRE, à la participation pour non réalisation d’aires de stationnement, à la PVR et à la participation riverains Alsace Lorraine.

  Textes de lois :

  Loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative 2010

  Code de l’urbanisme : Articles L 331-1 à L 331-34 pour le taxe d’aménagement et L331-35 à L331-46 pour le versement pour sous densité

  L’essentiel :

  Au 1er janvier 2015, 7 éléments composeront la fiscalité de l’urbanisme :

  1)     La Taxe d’Aménagement

  2)     Le Projet Urbain Partenarial

  3)     Le financement en zone d’aménagement concerté

  4)     La participation pour réalisation d’équipements publics exceptionnels

  5)     Le Versement pour Sous Densité

  6)     La redevance pour création de locaux en ile de France

  7)     La Redevance d’Archéologie préventive

  14 Novembre 2011

26 avril 2013

L’Ukraine commémore la catastrophe de Tchernobyl

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses

Le Monde.fr avec AFP | 26.04.2013 à 16h23 • Mis à jour le 26.04.2013 à 18h04

L’Ukraine célèbre, vendredi 26 avril, le 27e anniversaire de la pire catastrophe du nucléaire civil, survenue à Tchernobyl en 1986.

Avant même le lever du jour, des dizaines de personnes ont déposé des fleurs et des bougies allumées au pied du monument aux victimes de Tchernobyl à Slavoutitch, ville située à une cinquantaine de kilomètres de la centrale, où habitaient de nombreux employés du site.

A Kiev, des proches des victimes et des responsables ukrainiens ont participé à une cérémonie devant un mémorial.

GREENPEACE ÉVOQUE 100 000 DÉCÈS LIÉS À LA RADIOACTIVITÉ

En 1986, des milliers de « liquidateurs » avaient été dépêchés sans protection sur les lieux de l’accident pour éteindre l’incendie et enfouir le réacteur touché. Le comité scientifique des Nations unies sur les effets des rayonnements ne reconnaît que 31 morts d’opérateurs et de pompiers directement liés à la catastrophe, alors que l’ONG Greenpeace parle d’au moins 100 000 morts imputables à la contamination radioactive. (Lire la suite…)

7 avril 2013

Mobil-homes : une proposition de loi renforce les pouvoirs du maire

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses

TourismePublié le vendredi 5 avril 2013 Source :Localtis.fr

Bruno Le Roux, président du groupe SRC à l’Assemblée nationale, et l’ensemble des députés socialistes viennent de déposer une proposition de loi relative aux résidences mobiles de loisirs et portant diverses dispositions relatives au tourisme. Compte tenu de ses signataires, elle devrait donc se retrouver rapidement inscrite à l’ordre du jour.
Le texte revient sur un sujet – les mobil-homes – qui a déjà donné lieu à de nombreux débats au Parlement (voir nos articles ci-contre). Mais l’approche est toutefois différente. Alors que nombre de textes entendaient lutter contre la « sédentarisation » des mobil-homes, la nouvelle proposition de loi veut au contraire protéger les propriétaires de ces résidences mobiles de loisirs contre les abus de certains propriétaires de terrains, même si « la grande majorité des gestionnaires de terrains aménagés ne s’inscrit pas dans ces dérives, qu’ils dénoncent par ailleurs ». Pour cela, l’exposé des motifs estime « que seul un cadre normatif minimum permettra de protéger contractuellement les acquéreurs de mobil-homes, tout en préservant la nécessaire autonomie de gestion des exploitants ». (Lire la suite…)

7 avril 2013

Révision des valeurs locatives des logements : Bercy va ouvrir une concertation avec les élus locaux

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses

Source :  localtis.fr Publié le vendredi 5 avril 2013 

La révision des valeurs locatives des 33 millions de locaux d’habitation « sera conduite à son terme », a assuré le directeur général des finances publiques. Bruno Bézard était auditionné, le 3 avril, par la commission des finances du Sénat.

La déclaration faite, ce 3 avril, par le directeur général des finances publiques au sujet de la révision des valeurs locatives des locaux d’habitation pourrait rassurer les élus locaux. Certains d’entre eux craignent que ce chantier, indispensable selon eux, ne soit finalement pas lancé au prétexte des conséquences très lourdes qu’il aura sur les impositions de nombreux contribuables locaux. Les élus  s’en sont notamment inquiétés lors du revirement opéré en décembre 2012 par le gouvernement. Celui-ci avait déposé au Sénat un amendement au collectif budgétaire (notre article du 17 décembre 2012). Compte tenu du rejet du texte par la Haute Assemblée, il devait le présenter de nouveau à l’Assemblée. Or il ne l’a pas fait. L’amendement devait lancer une expérimentation en 2014 et 2015 dans trois départements. La généralisation étant prévue pour 2016.
Le gouvernement prévoyait d’ouvrir dès le début de l’année 2013 une concertation avec les associations d’élus locaux et de propriétaires. Mais sur ce projet, le gouvernement faisait preuve, récemment encore, du plus grand silence. Selon Bruno Bézard, cette concertation, à laquelle seront aussi associés les parlementaires, sera bien lancée et même « très prochainement ». (Lire la suite…)

10 mars 2013

Éteindre la ville la nuit. Métropolitique.eu

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses

Plonger les villes dans l’obscurité ou varier les intensités lumineuses au rythme des usages nocturnes, telles seraient les perspectives de nos futures nuits urbaines. Mais encore faudrait-il pouvoir en discuter ! Ce petit opus ravive le débat sur l’urbanisme nocturne à l’heure où la théâtralisation de la nuit devient norme.

Recensé : Roger Narboni. 2012. Les Éclairages des villes. Vers un urbanisme nocturne, Gollion : Infolio Éditions – Archigraphy Poche.
Éteindre la ville la nuit. Métropolitique.eu arton468-7ce9a

Roger Narboni, artiste plasticien et ingénieur électronicien, fait partie des précurseurs chez les concepteurs de lumière. Directeur de l’agence Concepto, spécialisée dans « l’urbanisme lumière », il a réalisé plus de 200 mises en lumière et plus d’une centaine d’expertises au cours des vingt dernières années. Son expérience est ici mise au service d’une réflexion à la fois ambitieuse et abordable qui sonne comme une nouvelle mise en garde contre un urbanisme nocturne « mort-né » (p. 10). Roger Narboni s’inscrit ainsi dans une thématique explorée par des géographes, sociologues, philosophes et historiens qui, depuis Simmel, décryptent la dimension expérientielle des temporalités urbaines [1]. En proposant réflexions et études de cas, l’auteur entend raviver le débat sur l’éclairage nocturne et en proposer une lecture accessible.

L’opus, richement illustré, s’adresse tout autant aux « faiseurs » de ville qu’aux chercheurs et, plus largement, au public intéressé par la thématique. La conception de l’ouvrage est didactique. L’argumentaire se déroule en deux temps : celui des enjeux culturels, urbanistiques et politiques et celui des « cartes postales nocturnes », études de cas assemblées par l’auteur, témoignages de ses réalisations et déambulations. (Lire la suite…)

6 mars 2013

Les PPP? Une bombe à retardement! – Profession – LeMoniteur.fr

Publié par Eric RAIMONDEAU dans Info diverses

Dans une tribune adressée au Moniteur, Cristina Conrad (architecte, urbaniste) et Denis Dessus (architecte et expert en marchés publics), dénoncent le recours massif aux partenariats public-privé, un outil « désastreux » pour les finances publiques, utilisé au profit de quelques-uns, au détriment de l’intérêt général et de l’architecture.

Le contrat de partenariat public privé (PPP) permet de confier en un seul marché, conception, construction, entretien, maintenance et gestion d’un équipement public. Celui-ci est financé par le groupement privé attributaire du contrat, et payé par l’Etat ou la collectivité sous forme de loyer (sorte de « leasing ») sur des durées de 15, 30, voire 40 ans. Les règles de la comptabilité publique ont été adaptées pour que la majeure partie du montant du marché, n’apparaisse pas en …

Lire la suite Les PPP? Une bombe à retardement! – Profession – LeMoniteur.fr.

Les PPP? Une bombe à retardement! – Profession – LeMoniteur.fr 380x215xIMAGE_2011_01_20_13319217-380x505.jpg.pagespeed.ic.CBrPsYuPL4

12345...15

le carnet du lait |
Barhama Kaolack |
Cgt Sagem DS |
Unblog.fr | Créer un blog | Annuaire | Signaler un abus | CGT CATERPILLAR
| Dust of infinity and ink blood
| BLOG Trésor 38 CGT